Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER SEEDLING
DUCRETTET COLEGRAVE (S.A.)

Numéro de dépôt :
98715102
Date de dépôt :
22/01/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2008

Présentation de la marque SUPER SEEDLING

Déposée le 22 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) DUCRETTET COLEGRAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPER SEEDLING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCRETTET COLEGRAVE domicilié(e) Z.A.E. DES CINQ CHEMINS, B.P.69, MARGENCEL, 74202 THONON-LES-BAINS CÉDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 317 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCRETTET COLEGRAVE M. REYNAUD François - France.

La marque SUPER SEEDLING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER SEEDLING est expirée depuis le 22 janvier 2008.

DUCRETTET COLEGRAVE a également déposé les autres marques suivantes : City'Plant


DUCRETTET COLEGRAVE (S.A.) - Z.A.E. DES CINQ CHEMINS, B.P.69, MARGENCEL, 74202 THONON-LES-BAINS CÉDEX - France - SIREN 341317501


DUCRETTET COLEGRAVE M. REYNAUD François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Produit agricole, horticole Forestier (ni préparés, ni transformés) Graines Plantes et fleurs naturelles Plants.